CGU et Politique de Confidentialité

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Propriétaire du site : Sea Web & Sun
Contact : agence.sws@gmail.com 0749812601
Adresse : 450 rue Baden Powell 34000 Montpellier.
Identification de l’entreprise : EURL Sea Web & Sun au capital social de 1000€
SIREN : 911891406
RCS ou RM : RCS MONTPELLIER
Adresse postale : 450 rue Baden Powell 34000 Montpellier
Directeur de la publication : Anne Vilalta
Contact : agence.sws@gmail.com
Hébergeur : OVH SAS – 2 rue Kellermann – BP 80157 – 59053 Roubaix Cedex 1
Téléphone : 1007
Délégué à la protection des données : Anne Vilalta – agence.sws@gmail.com
Autres contributeurs : Site réalisé par Undless.

2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.

Sea Web & Sun est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Sea Web & Sun.

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Sea Web & Sun s’engage à sécuriser au mieux le site https://www.agence-sws.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Sea Web & Sun se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Sea Web & Sun se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

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